Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES LARMES DES FEES
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3164335
Date de dépôt :
06/05/2002
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
06/05/2012
LES LARMES DES FEES de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION AGRICOLE

Présentation de la marque LES LARMES DES FEES

Déposée le 6 mai 2002 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « LES LARMES DES FEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE domicilié(e) DU DOMAINE DE CAZAL VIEL,34460 CESSENON SUR ORB - 34460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 356 549 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Henri MIQUEL domicilié(e) DOMAINE CAZAL VIEL,34460 CESSENON SUR ORB - 34460 - France.

La marque LES LARMES DES FEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES LARMES DES FEES est expirée depuis le 6 mai 2012.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : CV LA CAILLE DES VOSGES , SARDY , FROMAGE DE LA TRAPPE DE TIMADEUC , CAZAL , CHATEAU REQUIER , ILE D'AMOUR , "CHATEAU DE PIANICIA" , - CHATEAU LE NOBLET - , (Marque figurative) , CHATEAU MOULIN FONTMUREE


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE - DU DOMAINE DE CAZAL VIEL,34460 CESSENON SUR ORB - 34460 - France - SIREN 327356549


Monsieur Henri MIQUEL - DOMAINE CAZAL VIEL,34460 CESSENON SUR ORB - 34460 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) : vin