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Marques déposées par Société Civile d'Exploitation Agricole de la Rouillère
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LE CAP
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CAP
Société Civile d'Exploitation Agricole de la Rouillère

Numéro de dépôt :
3426914
Date de dépôt :
04/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
04/05/2016
LE CAP de Société Civile d\'Exploitation Agricole de la Rouillère

Présentation de la marque LE CAP

Déposée le 4 mai 2006 par Société Civile d'Exploitation Agricole de la Rouillère auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « LE CAP »

Le déposant est Société Civile d'Exploitation Agricole de la Rouillère domicilié(e) Route de Ramatuelle, LA ROUILLERE,83580 GASSIN - 83580 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CAP est expirée depuis le 4 mai 2016.

Société Civile d'Exploitation Agricole de la Rouillère a également déposé les autres marques suivantes : TARTANE , DOMAINE DE LA ROUILLERE LE CAP , GRAND LARGUE , DOMAINE DE LA ROUILLERE , DOMAINE DE LA ROUILLERE TARTANE


Société Civile d'Exploitation Agricole de la Rouillère - Route de Ramatuelle, LA ROUILLERE,83580 GASSIN - 83580 - France


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES Conseil en Propriété Industrielle - 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-40

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Vins d'appellation Côtes de Provence contrôlée.