Société civile d'exploitation agricole de la Pouyade Groupement Forestier de la Pouyade (Socéité Civile Particulière)
Numéro de dépôt :
92410478
Date de dépôt :
16/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2002
Présentation de la marque LA POUYADE
Déposée le 16 mars 1992 par Société civile d'exploitation agricole de la Pouyade et Groupement Forestier de la Pouyade (Socéité Civile Particulière
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA POUYADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-12 du 30 avril 1992.
Les déposants sont Société civile d'exploitation agricole de la Pouyade, domicilié(e) 24300 Sceau Saint Angel - France et Groupement Forestier de la Pouyade (Socéité Civile Particulière), domicilié(e) 24300 Sceau Saint Angel - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Armand AFFAGARD Beauvoir - France.
La marque LA POUYADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société civile d'exploitation agricole de la Pouyade - 24300 Sceau Saint Angel - France
Groupement Forestier de la Pouyade (Socéité Civile Particulière) - 24300 Sceau Saint Angel - France
Mr Armand AFFAGARD Beauvoir - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-25
Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12
Poissons pêchés, dont truites Gibier à poil et à plume, non dépouillé, ni cuisiné, dont cerf, lièvre bécasse, sanglier.Produits agricoles et forestiers, dont grumes (bois de tranche et de charpente) bois de papéterie et bois de feu.Champignons de couches et forestiers graines, paille. tiges de céréales Aliments pour animaux, dont: fourrage, grains, (maïs, orge, blé, avoine) Fruits, dont noix Education: animation de classes vertes Formation: Promenades, conférences (initiation au milieu naturel, agricole, histoire du paysage rural.Activités sportives: organisation de randonnées pédestres, équestres, cyclo-touristiques; prestations cynégétiques, dont chasse à l'approche, chasse à courre Hébergement temporaire, en particulier: location de gîtes ruraux, de villégiatures, location de salles et chambres à la journée Services: travaux d'expertise et consulations sylvicoles
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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