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Marques déposées par Société Civile d'Exploitation Agricole "FRAISSE PERE ET FILS "TODO
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La Mésange S.C.E.A. FRAISSE Père & Fils
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Mésange S.C.E.A. FRAISSE Père & Fils
Société Civile d'Exploitation Agricole " S.C.E.A. FRAISSE PERE ET FILS "

Numéro de dépôt :
98724843
Date de dépôt :
23/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2008

Présentation de la marque La Mésange S.C.E.A. FRAISSE Père & Fils

Déposée le 23 mars 1998 par Société Civile d'Exploitation Agricole "FRAISSE PERE ET FILS "TODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Mésange S.C.E.A. FRAISSE Père & Fils » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-18 du 30 avril 1998.

Le déposant est Société Civile d'Exploitation Agricole "FRAISSE PERE ET FILS "TODO domicilié(e) Siège social : Quartier Le Gouirard, 13310 SAITN MARTIN DE CRAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 233 020 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALMODOVAR, MARTEL, MOREAU Société d'Avocats - France.

La marque La Mésange S.C.E.A. FRAISSE Père & Fils a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98724843.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Mésange S.C.E.A. FRAISSE Père & Fils est expirée depuis le 23 mars 2008.

Société Civile d'Exploitation Agricole "FRAISSE PERE ET FILS " a également déposé les autres marques suivantes : CV LA CAILLE DES VOSGES , SARDY , FROMAGE DE LA TRAPPE DE TIMADEUC , CAZAL , CHATEAU REQUIER , ILE D'AMOUR , "CHATEAU DE PIANICIA" , - CHATEAU LE NOBLET - , (Marque figurative) , CHATEAU MOULIN FONTMUREE


Société Civile d'Exploitation Agricole " S.C.E.A. FRAISSE PERE ET FILS " - Siège social : Quartier Le Gouirard, 13310 SAITN MARTIN DE CRAU - France - SIREN 326233020


ALMODOVAR, MARTEL, MOREAU Société d'Avocats - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-37

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

Fruits et légumes conservés, séchés, cuits, congelés Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.