Société Civile d'Exploitation Agricole du domaine de Malérargues
Numéro de dépôt :
3340162
Date de dépôt :
01/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2015
Présentation de la marque LA BAMBOUSSERIE
Déposée le 1 février 2005 par la société Société Civile d'Exploitation Agricole du domaine de Malérargues
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA BAMBOUSSERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-11 du 18 mars 2005.
Le déposant est la société Société Civile d'Exploitation Agricole du domaine de Malérargues domicilié(e) 30140 THOIRAS - 30140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 985 635 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves CROUZET SCEA de Malerargues domicilié(e) LA BAMBOUSSERIE,30140 THOIRAS - 30140 - France.
La marque LA BAMBOUSSERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340162.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Civile d'Exploitation Agricole du domaine de Malérargues - 30140 THOIRAS - 30140 - France - SIREN 377985635
Yves CROUZET SCEA de Malerargues - LA BAMBOUSSERIE,30140 THOIRAS - 30140 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-28
Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11
– fruits et legumes conservés, sechés et cuits. – produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés. Fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, arbustes, plantes, plants, arbres, bois bruts, plantes sechées pour la décoration. – éducation, formation, divertissements, activités sportives et culturelles.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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