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Marques déposées par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE –L'ORCHIDIUMTODO
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L'ORCHIDIUM
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ORCHIDIUM
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE – SCEA L'ORCHIDIUM

Numéro de dépôt :
3435201
Date de dépôt :
14/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2016
L\'ORCHIDIUM de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION AGRICOLE –L\'ORCHIDIUM

Présentation de la marque L'ORCHIDIUM

Déposée le 14 juin 2006 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE –L'ORCHIDIUMTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ORCHIDIUM »

Le déposant est SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE –L'ORCHIDIUMTODO domicilié(e) Les moulins à vent,41700 FRESNES - 41700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 686 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHAUVET Bruno SCEA L'ORCHIDIUM domicilié(e) Les moulins à vent,41700 FRESNES - 41700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ORCHIDIUM est expirée depuis le 14 juin 2016.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE –L'ORCHIDIUM a également déposé les autres marques suivantes : CV LA CAILLE DES VOSGES , SARDY , FROMAGE DE LA TRAPPE DE TIMADEUC , CAZAL , CHATEAU REQUIER , ILE D'AMOUR , "CHATEAU DE PIANICIA" , - CHATEAU LE NOBLET - , (Marque figurative) , CHATEAU MOULIN FONTMUREE


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE – SCEA L'ORCHIDIUM - Les moulins à vent,41700 FRESNES - 41700 - France - SIREN 437686421


Monsieur CHAUVET Bruno SCEA L'ORCHIDIUM - Les moulins à vent,41700 FRESNES - 41700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni preparés, ni transformés plantes et fleurs naturelles, arbustes, plantes, plants, arbres, plantes sechées pour la décoration, semences (graines).Service d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.