Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ENTRE 2
Société Civile d'Exploitation Agricole (SCEA) PASTOUREL

Numéro de dépôt :
4317846
Date de dépôt :
28/11/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/11/2026
L\'ENTRE 2 de Société Civile d\'Exploitation AgricolePASTOUREL

Présentation de la marque L'ENTRE 2

Déposée le 28 novembre 2016 par Société Civile d'Exploitation AgricolePASTOURELTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'ENTRE 2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est Société Civile d'Exploitation AgricolePASTOURELTODO domicilié(e) Château de la Peyrade - 34110 - FRONTIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA PASTOUREL domicilié(e) Château de la Peyrade - 34110 - FRONTIGNAN - France.

La marque L'ENTRE 2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ENTRE 2 arrivera à expiration en date du 28 novembre 2026.

Société Civile d'Exploitation AgricolePASTOUREL a également déposé les autres marques suivantes : CV LA CAILLE DES VOSGES , SARDY , FROMAGE DE LA TRAPPE DE TIMADEUC , CAZAL , CHATEAU REQUIER , ILE D'AMOUR , "CHATEAU DE PIANICIA" , - CHATEAU LE NOBLET - , (Marque figurative) , CHATEAU MOULIN FONTMUREE


Société Civile d'Exploitation Agricole (SCEA) PASTOUREL - Château de la Peyrade - 34110 - FRONTIGNAN - France


SCEA PASTOUREL - Château de la Peyrade - 34110 - FRONTIGNAN - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement sans modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

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