Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ANTENNE
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3126483
Date de dépôt :
10/10/2001
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
10/10/2011
L\'ANTENNE de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION AGRICOLE

Présentation de la marque L'ANTENNE

Déposée le 10 octobre 2001 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « L'ANTENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE domicilié(e) DU DOMAINE DE CAZAL-VIEL, 34460 CESSENON SUR ORB - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 356 549 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Henri MIQUEL - France.

La marque L'ANTENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ANTENNE est expirée depuis le 10 octobre 2011.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : CV LA CAILLE DES VOSGES , SARDY , FROMAGE DE LA TRAPPE DE TIMADEUC , CAZAL , CHATEAU REQUIER , ILE D'AMOUR , "CHATEAU DE PIANICIA" , - CHATEAU LE NOBLET - , (Marque figurative) , CHATEAU MOULIN FONTMUREE


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE - DU DOMAINE DE CAZAL-VIEL, 34460 CESSENON SUR ORB - France - SIREN 327356549


Monsieur Henri MIQUEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) : vin.