Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Jardins de Durfort
Société Civile d'Exploitation Agricole Chateau Durfort, Société Civile d'Exploitation Agricole, CHATEAU DURFORT

Numéro de dépôt :
3822713
Date de dépôt :
12/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Jardins de Durfort de Société Civile d\'Exploitation Agricole Chateau Durfort

Présentation de la marque Jardins de Durfort

Déposée par voie électronique le 12 avril 2011 par la société Société Civile d'Exploitation Agricole Chateau Durfort auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Jardins de Durfort »

Le déposant est la société Société Civile d'Exploitation Agricole Chateau Durfort domicilié(e) - 33460 - MARGAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 034 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Société Civile d'Exploitation Agricole Chateau Durfort a également déposé les autres marques suivantes : CV LA CAILLE DES VOSGES , SARDY , FROMAGE DE LA TRAPPE DE TIMADEUC , CAZAL , CHATEAU REQUIER , ILE D'AMOUR , "CHATEAU DE PIANICIA" , - CHATEAU LE NOBLET - , (Marque figurative) , CHATEAU MOULIN FONTMUREE


Société Civile d'Exploitation Agricole Chateau Durfort, Société Civile d'Exploitation Agricole, CHATEAU DURFORT - 33460 - MARGAUX - France - SIREN 388034332


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Inscription le 6 mars 2012 - Rejet total n°571048 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06

Vins d'appellation d'origine controlée.