Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAISOCHAMP
Société Civile d'exploitation Agricole FRAISOCHAMP

Numéro de dépôt :
1399940
Date de dépôt :
18/03/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/03/1997
FRAISOCHAMP de Société Civile d\'exploitation Agricole FRAISOCHAMP

Présentation de la marque FRAISOCHAMP

Déposée le 18 mars 1987 par Société Civile d'exploitation Agricole FRAISOCHAMP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRAISOCHAMP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Civile d'exploitation Agricole FRAISOCHAMP, domicilié(e) rue de l Eglise, THIL, 01120 MONTLUEL. - France.

La marque FRAISOCHAMP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAISOCHAMP est expirée depuis le 18 mars 1997.

Société Civile d'exploitation Agricole FRAISOCHAMP a également déposé les autres marques suivantes : CV LA CAILLE DES VOSGES , SARDY , FROMAGE DE LA TRAPPE DE TIMADEUC , CAZAL , CHATEAU REQUIER , ILE D'AMOUR , "CHATEAU DE PIANICIA" , - CHATEAU LE NOBLET - , (Marque figurative) , CHATEAU MOULIN FONTMUREE


Société Civile d'exploitation Agricole FRAISOCHAMP - rue de l Eglise, THIL, 01120 MONTLUEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35

Fruits frais.