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Marques déposées par Société Civile d'Exploitation Agricole ROSAPLANTS
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FAZAPLANTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAZAPLANTS
Société Civile d'Exploitation Agricole ROSAPLANTS

Numéro de dépôt :
1334586
Date de dépôt :
10/12/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/12/1995

Présentation de la marque FAZAPLANTS

Déposée le 10 décembre 1985 par Société Civile d'Exploitation Agricole ROSAPLANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FAZAPLANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Civile d'Exploitation Agricole ROSAPLANTS, domicilié(e) 1457, chemin des Combes, 06600 ANTIBES - France.

La marque FAZAPLANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAZAPLANTS est expirée depuis le 10 décembre 1995.

Société Civile d'Exploitation Agricole ROSAPLANTS a également déposé les autres marques suivantes : CV LA CAILLE DES VOSGES , SARDY , FROMAGE DE LA TRAPPE DE TIMADEUC , CAZAL , CHATEAU REQUIER , ILE D'AMOUR , "CHATEAU DE PIANICIA" , - CHATEAU LE NOBLET - , (Marque figurative) , CHATEAU MOULIN FONTMUREE


Société Civile d'Exploitation Agricole ROSAPLANTS - 1457, chemin des Combes, 06600 ANTIBES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21

Produits horticoles, plantes, plants, fleurs, rosiers, boutures, greffons, écussons, roses, oignons (bulbes de fleurs), graines, semences.