Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE REQUIER
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE "CHATEAU REQUIER"

Numéro de dépôt :
1699357
Date de dépôt :
24/04/1990
Lieu de dépôt :
BRIGNOLES
Date d'expiration :
24/04/2000
DOMAINE REQUIER de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION AGRICOLE \

Présentation de la marque DOMAINE REQUIER

Déposée le 24 avril 1990 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE "CHATEAU REQUIER" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIGNOLES), la marque française « DOMAINE REQUIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE "CHATEAU REQUIER", domicilié(e) La Plaine, 83340 CABASSE - France.

La marque DOMAINE REQUIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699357.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE REQUIER est expirée depuis le 24 avril 2000.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE "CHATEAU REQUIER" a également déposé les autres marques suivantes : CV LA CAILLE DES VOSGES , SARDY , FROMAGE DE LA TRAPPE DE TIMADEUC , CAZAL , CHATEAU REQUIER , ILE D'AMOUR , "CHATEAU DE PIANICIA" , - CHATEAU LE NOBLET - , (Marque figurative) , CHATEAU MOULIN FONTMUREE


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE "CHATEAU REQUIER" - La Plaine, 83340 CABASSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

Vin de pays du Var