Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE LAVIGNE
Société Civile d'exploitation Agricole SCEA LAVIGNE-VERON, SCEA

Numéro de dépôt :
3228265
Date de dépôt :
19/05/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2023
DOMAINE LAVIGNE de Société Civile d\'exploitation AgricoleLAVIGNE-VERON

Présentation de la marque DOMAINE LAVIGNE

Déposée le 19 mai 2003 par Société Civile d'exploitation AgricoleLAVIGNE-VERONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LAVIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est Société Civile d'exploitation AgricoleLAVIGNE-VERONTODO domicilié(e) 15 Rue des Rogelins - 49400 - VARRAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 557 406 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société Civile d'exploitation Agricole SCEA LAVIGNE-VERON domicilié(e) 15 Rue des Rogelins - 49400 - VARRAINS - France.

La marque DOMAINE LAVIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE LAVIGNE est expirée depuis le 19 mai 2023.

Société Civile d'exploitation AgricoleLAVIGNE-VERON a également déposé les autres marques suivantes : CV LA CAILLE DES VOSGES , SARDY , FROMAGE DE LA TRAPPE DE TIMADEUC , CAZAL , CHATEAU REQUIER , ILE D'AMOUR , "CHATEAU DE PIANICIA" , - CHATEAU LE NOBLET - , (Marque figurative) , CHATEAU MOULIN FONTMUREE


Société Civile d'exploitation Agricole SCEA LAVIGNE-VERON, SCEA - 15 Rue des Rogelins - 49400 - VARRAINS - France - SIREN 348557406


Société Civile d'exploitation Agricole SCEA LAVIGNE-VERON - 15 Rue des Rogelins - 49400 - VARRAINS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2012 n°2515448 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-30

– vins de pays. – vins d'Appellation d'Origine contrôlée.