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Marques déposées par la société Société Civile d'Exploitation Agricole
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DOMAINE DU THERON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU THERON
Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
3121814
Date de dépôt :
20/09/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/09/2011
DOMAINE DU THERON de Société Civile d\'Exploitation Agricole

Présentation de la marque DOMAINE DU THERON

Déposée le 20 septembre 2001 par la société Société Civile d'Exploitation Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU THERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-43 du 26 octobre 2001.

Le déposant est la société Société Civile d'Exploitation Agricole domicilié(e) Domaine du Théron, Le Théron, 46220 Prayssac - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 299 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Paurvels - France.

La marque DOMAINE DU THERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121814.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU THERON est expirée depuis le 20 septembre 2011.

Société Civile d'Exploitation Agricole a également déposé les autres marques suivantes : CV LA CAILLE DES VOSGES , SARDY , FROMAGE DE LA TRAPPE DE TIMADEUC , CAZAL , CHATEAU REQUIER , ILE D'AMOUR , "CHATEAU DE PIANICIA" , - CHATEAU LE NOBLET - , (Marque figurative) , CHATEAU MOULIN FONTMUREE


Société Civile d'Exploitation Agricole - Domaine du Théron, Le Théron, 46220 Prayssac - France - SIREN 414299511


Monsieur Paurvels - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-47

Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins et eaux-de-vie) , vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "domaine du théron" ; eaux-de-vie d'appellation d'origine.