DOMAINE DU MOURCHON

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE "LA COURANCONNE" (SCEA)

Présentation de la marque DOMAINE DU MOURCHON

Déposée le 9 juin 1988 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE "LA COURANCONNE"TODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DU MOURCHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE "LA COURANCONNE"TODO domicilié(e) CHATEAU LA COURANCONNE, 84150 VIOLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MESSIEURS ANDRE MEFFRE ET RENE MEFFRE - France.

La marque DOMAINE DU MOURCHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU MOURCHON est expirée depuis le 9 juin 1998.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE "LA COURANCONNE" a également déposé les autres marques suivantes : CV LA CAILLE DES VOSGES , SARDY , FROMAGE DE LA TRAPPE DE TIMADEUC , CAZAL , CHATEAU REQUIER , ILE D'AMOUR , "CHATEAU DE PIANICIA" , - CHATEAU LE NOBLET - , (Marque figurative) , CHATEAU MOULIN FONTMUREE