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Marques déposées par la société Société Civile d'Exploitation Agricole Michel et Sébastien DU FOUR
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DOMAINE DE LA VOIE ROMAINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LA VOIE ROMAINE
Société Civile d'Exploitation Agricole Michel et Sébastien DU FOUR

Numéro de dépôt :
97679730
Date de dépôt :
21/05/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/05/2027

Présentation de la marque DOMAINE DE LA VOIE ROMAINE

Déposée le 21 mai 1997 par la société Société Civile d'Exploitation Agricole Michel et Sébastien DU FOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LA VOIE ROMAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-27 du 4 juillet 1997.

Le déposant est la société Société Civile d'Exploitation Agricole Michel et Sébastien DU FOUR domicilié(e) LA GRANGE COCHARD - 69910 - VILLIE-MORGON - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 138 598 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DUFOUR MICHEL ET SEBASTIEN, M. DUFOUR MICHEL domicilié(e) LA GRANGE COCHARD - 69910 - VILLIE-MORGON - France.

La marque DOMAINE DE LA VOIE ROMAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97679730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE LA VOIE ROMAINE arrivera à expiration en date du 21 mai 2027.

Société Civile d'Exploitation Agricole Michel et Sébastien DU FOUR a également déposé les autres marques suivantes : CV LA CAILLE DES VOSGES , SARDY , FROMAGE DE LA TRAPPE DE TIMADEUC , CAZAL , CHATEAU REQUIER , ILE D'AMOUR , "CHATEAU DE PIANICIA" , - CHATEAU LE NOBLET - , (Marque figurative) , CHATEAU MOULIN FONTMUREE


Société Civile d'Exploitation Agricole Michel et Sébastien DU FOUR - LA GRANGE COCHARD - 69910 - VILLIE-MORGON - France - SIREN 378138598


SCEA DUFOUR MICHEL ET SEBASTIEN, M. DUFOUR MICHEL - LA GRANGE COCHARD - 69910 - VILLIE-MORGON - France


Renouvellement sans limitation le 26 mars 2007 n°2337559 - Publication au BOPI 2007-03-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-49

Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2017 n°2660156 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2017-09-26

Vins A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine de la voie romaine. Vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine, boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins, des eaux de vie)