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Marques déposées par Société Civile d'Exploitation Agricole du Domaine de la RogèreTODO
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DOMAINE DE LA ROGERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA ROGERE
Société Civile d'Exploitation Agricole du Domaine de la Rogère (SCEA)

Numéro de dépôt :
1453365
Date de dépôt :
08/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/2008

Présentation de la marque DOMAINE DE LA ROGERE

Déposée le 8 mars 1988 par Société Civile d'Exploitation Agricole du Domaine de la RogèreTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA ROGERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Civile d'Exploitation Agricole du Domaine de la RogèreTODO domicilié(e) (24610) MINZAC (dossier no 2108311) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société Civile d'Exploitation Agricole du Domaine de la Rogère domicilié(e) (dossier no 2108311) - France.

La marque DOMAINE DE LA ROGERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1453365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA ROGERE est expirée depuis le 8 mars 2008.

Société Civile d'Exploitation Agricole du Domaine de la Rogère a également déposé les autres marques suivantes : CV LA CAILLE DES VOSGES , SARDY , FROMAGE DE LA TRAPPE DE TIMADEUC , CAZAL , CHATEAU REQUIER , ILE D'AMOUR , "CHATEAU DE PIANICIA" , - CHATEAU LE NOBLET - , (Marque figurative) , CHATEAU MOULIN FONTMUREE


Société Civile d'Exploitation Agricole du Domaine de la Rogère (SCEA) - (24610) MINZAC (dossier no 2108311) - France


Société Civile d'Exploitation Agricole du Domaine de la Rogère - (dossier no 2108311) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32

Renouvellement sans limitation le 17 février 1998 n°2108311 - Publication au BOPI 1998-02-17

Inscription le 17 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°372103 - Publication au BOPI 2003-06-17

Inscription le 18 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337557 - Publication au BOPI 2001-12-18

Inscription le 24 mars 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°252024 - Publication au BOPI 1998-03-24

Inscription le 5 mars 1998 - Recours en restauration n°250903 - Publication au BOPI 1998-03-05

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