Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA ROGERE
Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
1041726
Date de dépôt :
16/02/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOMAINE DE LA ROGERE

Déposée le 16 février 1978 par Société Civile d'Exploitation Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOMAINE DE LA ROGERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Civile d'Exploitation Agricole domicilié(e) du Domaine de la ROGERE (S.C.A.);24610 MINZAC - France.

La marque DOMAINE DE LA ROGERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1041726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DE LA ROGERE est expirée depuis le 16 février 1988.

Société Civile d'Exploitation Agricole a également déposé les autres marques suivantes : CV LA CAILLE DES VOSGES , SARDY , FROMAGE DE LA TRAPPE DE TIMADEUC , CAZAL , CHATEAU REQUIER , ILE D'AMOUR , "CHATEAU DE PIANICIA" , - CHATEAU LE NOBLET - , (Marque figurative) , CHATEAU MOULIN FONTMUREE


Société Civile d'Exploitation Agricole - du Domaine de la ROGERE (S.C.A.);24610 MINZAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-039

Vins.