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Marques déposées par la société Société Civile d'exploitation Agricole Reulet
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Domaine Caumont-Cayenne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine Caumont-Cayenne
Société Civile d'exploitation Agricole Reulet

Numéro de dépôt :
3079439
Date de dépôt :
22/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2011

Présentation de la marque Domaine Caumont-Cayenne

Déposée le 22 janvier 2001 par la société Société Civile d'exploitation Agricole Reulet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine Caumont-Cayenne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.

Le déposant est la société Société Civile d'exploitation Agricole Reulet domicilié(e) Ancien chemin de Ferrals, Gérants : Fabienne Reulet Jean-Marc Reulet, 11200 BOUTENAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 942 487 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Reulet - France.

La marque Domaine Caumont-Cayenne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3079439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Caumont-Cayenne est expirée depuis le 22 janvier 2011.

Société Civile d'exploitation Agricole Reulet a également déposé les autres marques suivantes : CV LA CAILLE DES VOSGES , SARDY , FROMAGE DE LA TRAPPE DE TIMADEUC , CAZAL , CHATEAU REQUIER , ILE D'AMOUR , "CHATEAU DE PIANICIA" , - CHATEAU LE NOBLET - , (Marque figurative) , CHATEAU MOULIN FONTMUREE


Société Civile d'exploitation Agricole Reulet - Ancien chemin de Ferrals, Gérants : Fabienne Reulet Jean-Marc Reulet, 11200 BOUTENAC - France - SIREN 419942487


SCEA Reulet - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-27

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) vin d'appellation d'origine et eaux de vie d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "Domaine Caumont-Cayenne".