DOMAINE BELMONT

Société Civile d'Exploitation Agricole (SCEA) du GAGNOULAT

Présentation de la marque DOMAINE BELMONT

Déposée le 14 mars 2005 par Société Civile d'Exploitation Agricoledu GAGNOULATTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE BELMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Le déposant est Société Civile d'Exploitation Agricoledu GAGNOULATTODO domicilié(e) Le Gagnoulat,46250 GOUJOUNAC - 46250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 909 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christian BELMON domicilié(e) DOMAINE BELMONT, Le Gagnoulat,46250 GOUJOUNAC - 46250 - France.

La marque DOMAINE BELMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348429.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE BELMONT est expirée depuis le 14 mars 2015.

Société Civile d'Exploitation Agricoledu GAGNOULAT a également déposé les autres marques suivantes : CV LA CAILLE DES VOSGES , SARDY , FROMAGE DE LA TRAPPE DE TIMADEUC , CAZAL , CHATEAU REQUIER , ILE D'AMOUR , "CHATEAU DE PIANICIA" , - CHATEAU LE NOBLET - , (Marque figurative) , CHATEAU MOULIN FONTMUREE