DOAMINE DU SEIGNEUR DE RENOUARD

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE "LA COURANCONNE"

Présentation de la marque DOAMINE DU SEIGNEUR DE RENOUARD

Déposée le 16 mars 1992 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE "LA COURANCONNE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOAMINE DU SEIGNEUR DE RENOUARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE "LA COURANCONNE" domicilié(e) Château La Courançonne, 84150 VIOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 307 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MEFFRE André - France.

La marque DOAMINE DU SEIGNEUR DE RENOUARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOAMINE DU SEIGNEUR DE RENOUARD est expirée depuis le 16 mars 2002.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE "LA COURANCONNE" a également déposé les autres marques suivantes : CV LA CAILLE DES VOSGES , SARDY , FROMAGE DE LA TRAPPE DE TIMADEUC , CAZAL , CHATEAU REQUIER , ILE D'AMOUR , "CHATEAU DE PIANICIA" , - CHATEAU LE NOBLET - , (Marque figurative) , CHATEAU MOULIN FONTMUREE