Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE MESSIRE DE VERY
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE "LA COURANCONNE" (SCEA)

Numéro de dépôt :
1530657
Date de dépôt :
12/01/1989
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
12/01/1999

Présentation de la marque CUVEE MESSIRE DE VERY

Déposée le 12 janvier 1989 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE "LA COURANCONNE"TODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CUVEE MESSIRE DE VERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE "LA COURANCONNE"TODO domicilié(e) CHATEAU LA COURANCONNE, 84150 VIOLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, messieurs André MEFFRE et René MEFFRE - France.

La marque CUVEE MESSIRE DE VERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE MESSIRE DE VERY est expirée depuis le 12 janvier 1999.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE "LA COURANCONNE" a également déposé les autres marques suivantes : CV LA CAILLE DES VOSGES , SARDY , FROMAGE DE LA TRAPPE DE TIMADEUC , CAZAL , CHATEAU REQUIER , ILE D'AMOUR , "CHATEAU DE PIANICIA" , - CHATEAU LE NOBLET - , (Marque figurative) , CHATEAU MOULIN FONTMUREE


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE "LA COURANCONNE" (SCEA) - CHATEAU LA COURANCONNE, 84150 VIOLES - France


messieurs André MEFFRE et René MEFFRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

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