CUVEE DES FEES

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE

Présentation de la marque CUVEE DES FEES

Déposée le 6 mai 2002 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « CUVEE DES FEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE domicilié(e) DU DOMAINE DE CAZAL-VIEL,34460 CESSENON SUR ORB - 34460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 356 549 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Henri MIQUEL domicilié(e) DOMAINE CAZAL-VIEL,34460 CESSENON SUR ORB - 34460 - France.

La marque CUVEE DES FEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DES FEES est expirée depuis le 6 mai 2012.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : CV LA CAILLE DES VOSGES , SARDY , FROMAGE DE LA TRAPPE DE TIMADEUC , CAZAL , CHATEAU REQUIER , ILE D'AMOUR , "CHATEAU DE PIANICIA" , - CHATEAU LE NOBLET - , (Marque figurative) , CHATEAU MOULIN FONTMUREE