Marque enregistrée - Marque en vigueur

CUVEE DES AMOURS
Société Civile d'Exploitation Agricole Méditerraanéenne SCEAM, Société civile

Numéro de dépôt :
4156735
Date de dépôt :
13/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2025
CUVEE DES AMOURS de Société Civile d\'Exploitation Agricole Méditerraanéenne SCEAM

Présentation de la marque CUVEE DES AMOURS

Déposée par voie électronique le 13 février 2015 par la société Société Civile d'Exploitation Agricole Méditerraanéenne SCEAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUVEE DES AMOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est la société Société Civile d'Exploitation Agricole Méditerraanéenne SCEAM domicilié(e) 571 Chemin de la Tuilerie, DOMAINE DE LA TUILERIE - 30900 - Nimes - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 887 375 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS domicilié(e) 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque CUVEE DES AMOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4156735.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DES AMOURS arrivera à expiration en date du 13 février 2025.

Société Civile d'Exploitation Agricole Méditerraanéenne SCEAM a également déposé les autres marques suivantes : CV LA CAILLE DES VOSGES , SARDY , FROMAGE DE LA TRAPPE DE TIMADEUC , CAZAL , CHATEAU REQUIER , ILE D'AMOUR , "CHATEAU DE PIANICIA" , - CHATEAU LE NOBLET - , (Marque figurative) , CHATEAU MOULIN FONTMUREE


Société Civile d'Exploitation Agricole Méditerraanéenne SCEAM, Société civile - 571 Chemin de la Tuilerie, DOMAINE DE LA TUILERIE - 30900 - Nimes - France - SIREN 775887375


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS - 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Vins d'appellation d'origine.