CUVEE DES AMOURS
Présentation de la marque CUVEE DES AMOURS
Déposée par voie électronique le 13 février 2015 par la société Société Civile d'Exploitation Agricole Méditerraanéenne SCEAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUVEE DES AMOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUVEE DES AMOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4156735.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DES AMOURS arrivera à expiration en date du 13 février 2025.
Société Civile d'Exploitation Agricole Méditerraanéenne SCEAM a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10
Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34