Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE CHAPELLE SAINT DENIS
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE "LA COURANCONNE (SCEA)

Numéro de dépôt :
1497134
Date de dépôt :
27/10/1988
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
27/10/1998

Présentation de la marque CUVEE CHAPELLE SAINT DENIS

Déposée le 27 octobre 1988 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE "LA COURANCONNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CUVEE CHAPELLE SAINT DENIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE "LA COURANCONNETODO domicilié(e) CHATEAU LA COURANCONNE, 84150 VIOLES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Messieurs André MEFFRE et René MEFFRE. - France.

La marque CUVEE CHAPELLE SAINT DENIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE CHAPELLE SAINT DENIS est expirée depuis le 27 octobre 1998.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE "LA COURANCONNE a également déposé les autres marques suivantes : CV LA CAILLE DES VOSGES , SARDY , FROMAGE DE LA TRAPPE DE TIMADEUC , CAZAL , CHATEAU REQUIER , ILE D'AMOUR , "CHATEAU DE PIANICIA" , - CHATEAU LE NOBLET - , (Marque figurative) , CHATEAU MOULIN FONTMUREE


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE "LA COURANCONNE (SCEA) - CHATEAU LA COURANCONNE, 84150 VIOLES. - France


Messieurs André MEFFRE et René MEFFRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

Vins d'appellation contrôlée.