CUVEE CHAPELLE SAINT DENIS
Présentation de la marque CUVEE CHAPELLE SAINT DENIS
Déposée le 27 octobre 1988 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE "LA COURANCONNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CUVEE CHAPELLE SAINT DENIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUVEE CHAPELLE SAINT DENIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497134.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE CHAPELLE SAINT DENIS est expirée depuis le 27 octobre 1998.
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE "LA COURANCONNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16