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Marques déposées par Société Civile d'Exploitation Agricole) de la RonzeTODO
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Cœur de Gamay
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Cœur de Gamay
S.C.E.A (Société Civile d'Exploitation Agricole) de la Ronze

Numéro de dépôt :
3232621
Date de dépôt :
18/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Cœur de Gamay de Société Civile d\'Exploitation Agricole) de la Ronze

Présentation de la marque Cœur de Gamay

Déposée le 18 juin 2003 par Société Civile d'Exploitation Agricole) de la RonzeTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cœur de Gamay »

Le déposant est Société Civile d'Exploitation Agricole) de la RonzeTODO domicilié(e) Lieu dit La Ronze,69430 Regnie-Durette - 69430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 570 425 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DES RONZE domicilié(e) Lieu dit La Ronze,69430 REGNIÉ-DURETTE - 69430 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Société Civile d'Exploitation Agricole) de la Ronze a également déposé les autres marques suivantes : CV LA CAILLE DES VOSGES , SARDY , FROMAGE DE LA TRAPPE DE TIMADEUC , CAZAL , CHATEAU REQUIER , ILE D'AMOUR , "CHATEAU DE PIANICIA" , - CHATEAU LE NOBLET - , (Marque figurative) , CHATEAU MOULIN FONTMUREE


S.C.E.A (Société Civile d'Exploitation Agricole) de la Ronze - Lieu dit La Ronze,69430 Regnie-Durette - 69430 - France - SIREN 314570425


DOMAINE DES RONZE - Lieu dit La Ronze,69430 REGNIÉ-DURETTE - 69430 - France


Inscription le 19 août 2004 - Rejet total n°398021 - Publication au BOPI 2004-08-19

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

• boissons alcooliques. • apéritifs. • cocktails. • eaux-de-vie. • boissons alcooliques contenant des fruits. • aperitifs sans alcool. • boissons non alcooliques. • extraits de fruits sans alcool. • jus de fruits. • $ATT$ de raisin.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.