CLOS DES BATUTS

Société Civile d'Exploitation Agricole du Château La Reyne (SCEA)

Présentation de la marque CLOS DES BATUTS

Déposée le 24 mai 1995 par Société Civile d'Exploitation Agricole du Château La ReyneTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « CLOS DES BATUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est Société Civile d'Exploitation Agricole du Château La ReyneTODO domicilié(e) "Leygues", 46700 PUY L'EVEQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Scea CHATEAU LA REYNE M. Jean-Claude VIDAL - France.

La marque CLOS DES BATUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573714.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DES BATUTS est expirée depuis le 24 mai 2005.

Société Civile d'Exploitation Agricole du Château La Reyne a également déposé les autres marques suivantes : CV LA CAILLE DES VOSGES , SARDY , FROMAGE DE LA TRAPPE DE TIMADEUC , CAZAL , CHATEAU REQUIER , ILE D'AMOUR , "CHATEAU DE PIANICIA" , - CHATEAU LE NOBLET - , (Marque figurative) , CHATEAU MOULIN FONTMUREE