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Marques déposées par la société Société Civile d'Exploitation Agricole de la Rouillère
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Château Val de Rians
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Val de Rians
Société Civile d'Exploitation Agricole de la Rouillère, Société Civile

Numéro de dépôt :
3811190
Date de dépôt :
03/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2021
Château Val de Rians de Société Civile d\'Exploitation Agricole de la Rouillère

Présentation de la marque Château Val de Rians

Déposée par voie électronique le 3 mars 2011 par la société Société Civile d'Exploitation Agricole de la Rouillère auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château Val de Rians » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est la société Société Civile d'Exploitation Agricole de la Rouillère domicilié(e) LA ROUILLERE 83580 GASSIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 858 807 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot - B.P. 105 59027 LILLE CEDEX - France.

La marque Château Val de Rians a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Val de Rians est expirée depuis le 3 mars 2021.

Société Civile d'Exploitation Agricole de la Rouillère a également déposé les autres marques suivantes : CV LA CAILLE DES VOSGES , SARDY , FROMAGE DE LA TRAPPE DE TIMADEUC , CAZAL , CHATEAU REQUIER , ILE D'AMOUR , "CHATEAU DE PIANICIA" , - CHATEAU LE NOBLET - , (Marque figurative) , CHATEAU MOULIN FONTMUREE


Société Civile d'Exploitation Agricole de la Rouillère, Société Civile - LA ROUILLERE 83580 GASSIN - France - SIREN 303858807


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES - 96/98 Boulevard Carnot - B.P. 105 59027 LILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Inscription le 19 mars 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°719181 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-19

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "Château Val de Rians".