CHATEAU TERTRE DU MOULIN

Société Civile d'Exploitation Agricole (Société Civile)

Présentation de la marque CHATEAU TERTRE DU MOULIN

Déposée le 6 août 1990 par la société Société Civile d'Exploitation Agricole (Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU TERTRE DU MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société Civile d'Exploitation Agricole (Société Civile domicilié(e) GREFFIER CLAUDE ET BERNARD, 33790 SOUSSAC (dossier no 2180112) - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 591 353 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. GREFFIER CLAUDE ET BERNARD domicilié(e) (dossier no 2180112) - France.

La marque CHATEAU TERTRE DU MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU TERTRE DU MOULIN est expirée depuis le 6 août 2010.

Société Civile d'Exploitation Agricole (Société Civile a également déposé les autres marques suivantes : CV LA CAILLE DES VOSGES , SARDY , FROMAGE DE LA TRAPPE DE TIMADEUC , CAZAL , CHATEAU REQUIER , ILE D'AMOUR , "CHATEAU DE PIANICIA" , - CHATEAU LE NOBLET - , (Marque figurative) , CHATEAU MOULIN FONTMUREE