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Marques déposées par la société Société Civile d'Exploitation Agricole des Vignobles CHUPIN
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CHATEAU MOULIN DE CLOTTE Appellation Bordeaux Supérieur Côtes de Castillon Contrôlée
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU MOULIN DE CLOTTE Appellation Bordeaux Supérieur Côtes de Castillon Contrôlée
Société Civile d'Exploitation Agricole des Vignobles CHUPIN

Numéro de dépôt :
1373023
Date de dépôt :
09/09/1986
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
09/09/2006

Présentation de la marque CHATEAU MOULIN DE CLOTTE Appellation Bordeaux Supérieur Côtes de Castillon Contrôlée

Déposée le 9 septembre 1986 par la société Société Civile d'Exploitation Agricole des Vignobles CHUPIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU MOULIN DE CLOTTE Appellation Bordeaux Supérieur Côtes de Castillon Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société Civile d'Exploitation Agricole des Vignobles CHUPIN domicilié(e) Château Moulin de Clotte, 33350 LES SALLES DE CASTILLON (dossier no 2069400) - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 686 304 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. DES VIGNOBLES CHUPIN domicilié(e) (dossier no 2069400) - France.

La marque CHATEAU MOULIN DE CLOTTE Appellation Bordeaux Supérieur Côtes de Castillon Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU MOULIN DE CLOTTE Appellation Bordeaux Supérieur Côtes de Castillon Contrôlée est expirée depuis le 9 septembre 2006.

Société Civile d'Exploitation Agricole des Vignobles CHUPIN a également déposé les autres marques suivantes : CV LA CAILLE DES VOSGES , SARDY , FROMAGE DE LA TRAPPE DE TIMADEUC , CAZAL , CHATEAU REQUIER , ILE D'AMOUR , "CHATEAU DE PIANICIA" , - CHATEAU LE NOBLET - , (Marque figurative) , CHATEAU MOULIN FONTMUREE


Société Civile d'Exploitation Agricole des Vignobles CHUPIN - Château Moulin de Clotte, 33350 LES SALLES DE CASTILLON (dossier no 2069400) - France - SIREN 393686304


S.C.E.A. DES VIGNOBLES CHUPIN - (dossier no 2069400) - France


Renouvellement sans limitation le 24 mai 1996 n°2069400 - Publication au BOPI 1996-05-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10

Inscription le 22 avril 1996 - Transmission de propriété; Changement de dénomination n°200550 - Publication au BOPI 1996-04-22

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU MOULIN DE CLOTTE".