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Marques déposées par Société Civile d'Exploitation Agricole du Domaine de la ROGERE (S.C.A
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CHATEAU LITOUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LITOUT
Société Civile d'Exploitation Agricole du Domaine de la ROGERE (S.C.A.)

Numéro de dépôt :
1748120
Date de dépôt :
11/06/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2000

Présentation de la marque CHATEAU LITOUT

Déposée le 11 juin 1990 par Société Civile d'Exploitation Agricole du Domaine de la ROGERE (S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LITOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Civile d'Exploitation Agricole du Domaine de la ROGERE (S.C.A.), domicilié(e) 24610 MINZAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son Gérant M. Roger ROUAT - France.

La marque CHATEAU LITOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LITOUT est expirée depuis le 11 juin 2000.

Société Civile d'Exploitation Agricole du Domaine de la ROGERE (S.C.A a également déposé les autres marques suivantes : CV LA CAILLE DES VOSGES , SARDY , FROMAGE DE LA TRAPPE DE TIMADEUC , CAZAL , CHATEAU REQUIER , ILE D'AMOUR , "CHATEAU DE PIANICIA" , - CHATEAU LE NOBLET - , (Marque figurative) , CHATEAU MOULIN FONTMUREE


Société Civile d'Exploitation Agricole du Domaine de la ROGERE (S.C.A.) - 24610 MINZAC - France


son Gérant M. Roger ROUAT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-13

Vin AOC BERGERAC provenant d'une exploitation existant réellement et exactement qualifiée par ce mot