Marque enregistrée - Marque en non vigueur

- CHATEAU LE NOBLET -
S.C.E.A. (Société Civile d'Exploitation Agricole) du Noblet - Noblet

Numéro de dépôt :
1645957
Date de dépôt :
25/10/1989
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
25/10/1999

Présentation de la marque - CHATEAU LE NOBLET -

Déposée le 25 octobre 1989 par Société Civile d'Exploitation Agricole) du Noblet - NobletTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « - CHATEAU LE NOBLET - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Civile d'Exploitation Agricole) du Noblet - NobletTODO domicilié(e) PUGNAC, 33710 BOURG SUR GIRONDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Emmanuel BECHEAU - France.

La marque - CHATEAU LE NOBLET - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque - CHATEAU LE NOBLET - est expirée depuis le 25 octobre 1999.

Société Civile d'Exploitation Agricole) du Noblet - Noblet a également déposé les autres marques suivantes : CV LA CAILLE DES VOSGES , SARDY , FROMAGE DE LA TRAPPE DE TIMADEUC , CAZAL , CHATEAU REQUIER , ILE D'AMOUR , "CHATEAU DE PIANICIA" , (Marque figurative) , CHATEAU MOULIN FONTMUREE , LES LARMES DES FEES


S.C.E.A. (Société Civile d'Exploitation Agricole) du Noblet - Noblet - PUGNAC, 33710 BOURG SUR GIRONDE - France


Monsieur Emmanuel BECHEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Vin d'appellation d'Origine Contrôlée et provenant de l'exploitation viticole dénommée Château le Noblet