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Marques déposées par Société Civile d'exploitation agricole Reulet
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CHATEAU HAUTERIVE LE HAUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUTERIVE LE HAUT
Société Civile d'exploitation agricole Reulet

Numéro de dépôt :
3020603
Date de dépôt :
31/03/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/2010

Présentation de la marque CHATEAU HAUTERIVE LE HAUT

Déposée le 31 mars 2000 par Société Civile d'exploitation agricole Reulet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU HAUTERIVE LE HAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-20 du 19 mai 2000.

Le déposant est Société Civile d'exploitation agricole Reulet, domicilié(e) Ancien Chemin de Ferrals, 11200 BOUTENAC, Gérants : Fabienne Reulet Jean-Marc Reulet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA REULET - France.

La marque CHATEAU HAUTERIVE LE HAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3020603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUTERIVE LE HAUT est expirée depuis le 31 mars 2010.

Société Civile d'exploitation agricole Reulet a également déposé les autres marques suivantes : CV LA CAILLE DES VOSGES , SARDY , FROMAGE DE LA TRAPPE DE TIMADEUC , CAZAL , CHATEAU REQUIER , ILE D'AMOUR , "CHATEAU DE PIANICIA" , - CHATEAU LE NOBLET - , (Marque figurative) , CHATEAU MOULIN FONTMUREE


Société Civile d'exploitation agricole Reulet - Ancien Chemin de Ferrals, 11200 BOUTENAC, Gérants : Fabienne Reulet Jean-Marc Reulet - France


SCEA REULET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-37

Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20

- Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. - Café ; thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succedanés du café - farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices ; glaces à rafraîchir. - boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et eaux de vie) vin d'appellation d'origine et eaux de vie d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "château hauterive le haut".

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.