Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Société Civile d'Exploitation Agricole des Vignobles Jean-Claude ARNAUD
/
CHATEAU FRANCS BORIES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU FRANCS BORIES
Société Civile d'Exploitation Agricole des Vignobles Jean-Claude ARNAUD

Numéro de dépôt :
3399973
Date de dépôt :
12/12/2005
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
12/12/2015
CHATEAU FRANCS BORIES de Société Civile d\'Exploitation Agricole des Vignobles Jean-Claude ARNAUD

Présentation de la marque CHATEAU FRANCS BORIES

Déposée le 12 décembre 2005 par la société Société Civile d'Exploitation Agricole des Vignobles Jean-Claude ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU FRANCS BORIES »

Le déposant est la société Société Civile d'Exploitation Agricole des Vignobles Jean-Claude ARNAUD domicilié(e) 08 BRISSON,33330 VIGNONET - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 572 543 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Civile d'Exploitation Agricole Des Vignobles Jean-Claude ARNAUD domicilié(e) 08 BRISSON,33330 VIGNONET - 33330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU FRANCS BORIES est expirée depuis le 12 décembre 2015.

Société Civile d'Exploitation Agricole des Vignobles Jean-Claude ARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : CV LA CAILLE DES VOSGES , SARDY , FROMAGE DE LA TRAPPE DE TIMADEUC , CAZAL , CHATEAU REQUIER , ILE D'AMOUR , "CHATEAU DE PIANICIA" , - CHATEAU LE NOBLET - , (Marque figurative) , CHATEAU MOULIN FONTMUREE


Société Civile d'Exploitation Agricole des Vignobles Jean-Claude ARNAUD - 08 BRISSON,33330 VIGNONET - 33330 - France - SIREN 440572543


Société Civile d'Exploitation Agricole Des Vignobles Jean-Claude ARNAUD - 08 BRISSON,33330 VIGNONET - 33330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-22

Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05

Vin d'appellation d'Origine SAINT-EMILION et SAINT-EMILION. Grand cru provenant de l'exploitation exactement dénommée : CHATEAU FRANCS BORIES.