CHATEAU FITZ-JAMES

Société Civile d'Exploitation Agricole "Domaine des NOBLES TERRES"

Présentation de la marque CHATEAU FITZ-JAMES

Déposée le 4 mai 1993 par la société Société Civile d'Exploitation Agricole "Domaine des NOBLES TERRES" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU FITZ-JAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est la société Société Civile d'Exploitation Agricole "Domaine des NOBLES TERRES" domicilié(e) Siège Social: Mas Molines - Route de Nîmes, 30800 SAINT GILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 712 426 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre LAFONT Avocat, Cabinet CUSY-BOUILHERES-PUJOL-LAFONT - France.

La marque CHATEAU FITZ-JAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU FITZ-JAMES est expirée depuis le 4 mai 2003.

Société Civile d'Exploitation Agricole "Domaine des NOBLES TERRES" a également déposé les autres marques suivantes : CV LA CAILLE DES VOSGES , SARDY , FROMAGE DE LA TRAPPE DE TIMADEUC , CAZAL , CHATEAU REQUIER , ILE D'AMOUR , "CHATEAU DE PIANICIA" , - CHATEAU LE NOBLET - , (Marque figurative) , CHATEAU MOULIN FONTMUREE