Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Société Civile d'Exploitation Agricole (Société Civile
/
CHATEAU DU ROC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU ROC
Société Civile d'Exploitation Agricole (Société Civile)

Numéro de dépôt :
3096322
Date de dépôt :
20/04/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/04/2011

Présentation de la marque CHATEAU DU ROC

Déposée le 20 avril 2001 par la société Société Civile d'Exploitation Agricole (Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DU ROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-21 du 25 mai 2001.

Le déposant est la société Société Civile d'Exploitation Agricole (Société Civile domicilié(e) GREFFIER CALUDE ET BERNARD, 33790 SOUSSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 591 353 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A - France.

La marque CHATEAU DU ROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU ROC est expirée depuis le 20 avril 2011.

Société Civile d'Exploitation Agricole (Société Civile a également déposé les autres marques suivantes : CV LA CAILLE DES VOSGES , SARDY , FROMAGE DE LA TRAPPE DE TIMADEUC , CAZAL , CHATEAU REQUIER , ILE D'AMOUR , "CHATEAU DE PIANICIA" , - CHATEAU LE NOBLET - , (Marque figurative) , CHATEAU MOULIN FONTMUREE


Société Civile d'Exploitation Agricole (Société Civile) - GREFFIER CALUDE ET BERNARD, 33790 SOUSSAC - France - SIREN 316591353


S.C.E.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-39

Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée château du roc.