CHATEAU DU PRINCE NOIR

Société Civile d'Exploitation Agricole des Vignobles Bassilieaux

Présentation de la marque CHATEAU DU PRINCE NOIR

Déposée le 17 mars 1995 par la société Société Civile d'Exploitation Agricole des Vignobles Bassilieaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DU PRINCE NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est la société Société Civile d'Exploitation Agricole des Vignobles Bassilieaux domicilié(e) Le Bourg, 33350 SAINT MAGNE DE CASTILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 515 509 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT - France.

La marque CHATEAU DU PRINCE NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU PRINCE NOIR est expirée depuis le 17 mars 2005.

Société Civile d'Exploitation Agricole des Vignobles Bassilieaux a également déposé les autres marques suivantes : CV LA CAILLE DES VOSGES , SARDY , FROMAGE DE LA TRAPPE DE TIMADEUC , CAZAL , CHATEAU REQUIER , ILE D'AMOUR , "CHATEAU DE PIANICIA" , - CHATEAU LE NOBLET - , (Marque figurative) , CHATEAU MOULIN FONTMUREE