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Marques déposées par Société civile d'exploitation agricole du Château de la PianicciaTODO
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"CHATEAU DE PIANICIA"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"CHATEAU DE PIANICIA"
Société civile d'exploitation agricole du Château de la Pianiccia, SCEA

Numéro de dépôt :
1688818
Date de dépôt :
17/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/2021

Présentation de la marque "CHATEAU DE PIANICIA"

Déposée le 17 juillet 1991 par Société civile d'exploitation agricole du Château de la PianicciaTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "CHATEAU DE PIANICIA" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société civile d'exploitation agricole du Château de la PianicciaTODO domicilié(e) - 20270 - TALLONE-ALERIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 027 000 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Versus & Versus, aarpi domicilié(e) 17, rue Alfred Roll - 75017 - PARIS - France.

La marque "CHATEAU DE PIANICIA" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque "CHATEAU DE PIANICIA" est expirée depuis le 17 juillet 2021.

Société civile d'exploitation agricole du Château de la Pianiccia a également déposé les autres marques suivantes : CV LA CAILLE DES VOSGES , SARDY , FROMAGE DE LA TRAPPE DE TIMADEUC , CAZAL , CHATEAU REQUIER , ILE D'AMOUR , - CHATEAU LE NOBLET - , (Marque figurative) , CHATEAU MOULIN FONTMUREE , LES LARMES DES FEES


Société civile d'exploitation agricole du Château de la Pianiccia, SCEA - 20270 - TALLONE-ALERIA - France - SIREN 326027000


Versus & Versus, aarpi - 17, rue Alfred Roll - 75017 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2001 n°2202347 - Publication au BOPI 2001-07-16

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2011 n°2465029 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08

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