Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE LACAZE
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE, SCEA DOMAINE DE LACAZE, 40310 PARLEBOSCQ.

Numéro de dépôt :
1185911
Date de dépôt :
28/07/1981
Lieu de dépôt :
MONT DE MARSAN

Présentation de la marque CHATEAU DE LACAZE

Déposée le 28 juillet 1981 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONT DE MARSAN), la marque française « CHATEAU DE LACAZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLETODO - France.

La marque CHATEAU DE LACAZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1185911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CHATEAU DE LACAZE est expirée depuis le 28 juillet 1991.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : CV LA CAILLE DES VOSGES , SARDY , FROMAGE DE LA TRAPPE DE TIMADEUC , CAZAL , CHATEAU REQUIER , ILE D'AMOUR , "CHATEAU DE PIANICIA" , - CHATEAU LE NOBLET - , (Marque figurative) , CHATEAU MOULIN FONTMUREE


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE, SCEA DOMAINE DE LACAZE, 40310 PARLEBOSCQ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-13

Armagnac.