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Marques déposées par la société société civile d'exploitation agricole PASTOUREL
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CHATEAU DE LA PEYRADE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE LA PEYRADE
société civile d'exploitation agricole PASTOUREL, Société Civile

Numéro de dépôt :
92452839
Date de dépôt :
25/08/1992
Lieu de dépôt :
SETE
Date d'expiration :
25/08/2022

Présentation de la marque CHATEAU DE LA PEYRADE

Déposée le 25 août 1992 par la société société civile d'exploitation agricole PASTOUREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SETE), la marque française « CHATEAU DE LA PEYRADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est la société société civile d'exploitation agricole PASTOUREL domicilié(e) Château de la Peyrade - 34110 - FRONTIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 310 265 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, société civile d'exploitation agricole PASTOUREL domicilié(e) Château de la Peyrade - 34110 - FRONTIGNAN - France.

La marque CHATEAU DE LA PEYRADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92452839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DE LA PEYRADE est expirée depuis le 25 août 2022.

société civile d'exploitation agricole PASTOUREL a également déposé les autres marques suivantes : CV LA CAILLE DES VOSGES , SARDY , FROMAGE DE LA TRAPPE DE TIMADEUC , CAZAL , CHATEAU REQUIER , ILE D'AMOUR , "CHATEAU DE PIANICIA" , - CHATEAU LE NOBLET - , (Marque figurative) , CHATEAU MOULIN FONTMUREE


société civile d'exploitation agricole PASTOUREL, Société Civile - Château de la Peyrade - 34110 - FRONTIGNAN - France - SIREN 318310265


société civile d'exploitation agricole PASTOUREL - Château de la Peyrade - 34110 - FRONTIGNAN - France


Renouvellement sans limitation le 22 mai 2002 n°2221354 - Publication au BOPI 2002-05-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2012 n°2496361 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-06

Inscription le 22 janvier 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°593102 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-22

Vin A.O.C. "MUSCAT DE FRONTIGNAN"