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Marques déposées par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLETODO
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CHATEAU DE BEAUCHÊNE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CHATEAU DE BEAUCHÊNE
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE (SCEA)

Numéro de dépôt :
99795525
Date de dépôt :
31/05/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque CHATEAU DE BEAUCHÊNE

Déposée le 31 mai 1999 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE BEAUCHÊNE »

Le déposant est SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLETODO domicilié(e) DOMAINE DE BEAUCHÊNE, 30800 SAINT GILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 858 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 25 ans, la marque CHATEAU DE BEAUCHÊNE est expirée depuis le 31 mai 2009.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : CV LA CAILLE DES VOSGES , SARDY , FROMAGE DE LA TRAPPE DE TIMADEUC , CAZAL , CHATEAU REQUIER , ILE D'AMOUR , "CHATEAU DE PIANICIA" , - CHATEAU LE NOBLET - , (Marque figurative) , CHATEAU MOULIN FONTMUREE


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE (SCEA) - DOMAINE DE BEAUCHÊNE, 30800 SAINT GILLES - France - SIREN 421858135


SCEA - France


Inscription le 16 février 2004 - renonciation totale n°387289 - Publication au BOPI 2004-02-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie).