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Marques déposées par Société Civile d'Exploitation Agricoledu Domaine de la RogèreTODO
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CHATEAU BETOULE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU BETOULE
Société Civile d'Exploitation Agricole (SCEA) du Domaine de la Rogère

Numéro de dépôt :
1453364
Date de dépôt :
08/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/2008

Présentation de la marque CHATEAU BETOULE

Déposée le 8 mars 1988 par Société Civile d'Exploitation Agricoledu Domaine de la RogèreTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU BETOULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Civile d'Exploitation Agricoledu Domaine de la RogèreTODO domicilié(e) (24610) MINZAC (dossier no 2108310) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société Civile d'Exploitation Agricole du Domaine de la ROGÈRE domicilié(e) (dossier no 2108310) - France.

La marque CHATEAU BETOULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1453364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU BETOULE est expirée depuis le 8 mars 2008.

Société Civile d'Exploitation Agricoledu Domaine de la Rogère a également déposé les autres marques suivantes : CV LA CAILLE DES VOSGES , SARDY , FROMAGE DE LA TRAPPE DE TIMADEUC , CAZAL , CHATEAU REQUIER , ILE D'AMOUR , "CHATEAU DE PIANICIA" , - CHATEAU LE NOBLET - , (Marque figurative) , CHATEAU MOULIN FONTMUREE


Société Civile d'Exploitation Agricole (SCEA) du Domaine de la Rogère - (24610) MINZAC (dossier no 2108310) - France


Société Civile d'Exploitation Agricole du Domaine de la ROGÈRE - (dossier no 2108310) - France


Renouvellement sans limitation le 17 février 1998 n°2108310 - Publication au BOPI 1998-02-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32

Inscription le 18 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337557 - Publication au BOPI 2001-12-18

Inscription le 24 mars 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°252023 - Publication au BOPI 1998-03-24

Inscription le 5 mars 1998 - Recours en restauration n°250902 - Publication au BOPI 1998-03-05

Vins.