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Marques déposées par Société Civile d'Exploitation Agricole
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CHATEAU BETOULE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BETOULE
Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
1041727
Date de dépôt :
16/02/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHATEAU BETOULE

Déposée le 16 février 1978 par Société Civile d'Exploitation Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHATEAU BETOULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Civile d'Exploitation Agricole domicilié(e) du Domaine de la ROGERE (S.C.A.);24610 MINZAC - France.

La marque CHATEAU BETOULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1041727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU BETOULE est expirée depuis le 16 février 1988.

Société Civile d'Exploitation Agricole a également déposé les autres marques suivantes : CV LA CAILLE DES VOSGES , SARDY , FROMAGE DE LA TRAPPE DE TIMADEUC , CAZAL , CHATEAU REQUIER , ILE D'AMOUR , "CHATEAU DE PIANICIA" , - CHATEAU LE NOBLET - , (Marque figurative) , CHATEAU MOULIN FONTMUREE


Société Civile d'Exploitation Agricole - du Domaine de la ROGERE (S.C.A.);24610 MINZAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-039

Vins.