Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BELLEVUE LA FORÊT
Société Civile d'Exploitation Agricole du Chateau Bellevue la Fôret

Numéro de dépôt :
3228919
Date de dépôt :
04/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
04/06/2013
CHATEAU BELLEVUE LA FORÊT de Société Civile d\'Exploitation Agricole du Chateau Bellevue la Fôret

Présentation de la marque CHATEAU BELLEVUE LA FORÊT

Déposée le 4 juin 2003 par la société Société Civile d'Exploitation Agricole du Chateau Bellevue la Fôret auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CHATEAU BELLEVUE LA FORÊT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est la société Société Civile d'Exploitation Agricole du Chateau Bellevue la Fôret domicilié(e) 4500 Avenue de Grisolles,31620 FRONTON - 31620 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 587 604 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 53,31527 RAMONVILLE CEDEX - 31527 - France.

La marque CHATEAU BELLEVUE LA FORÊT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BELLEVUE LA FORÊT est expirée depuis le 4 juin 2013.

Société Civile d'Exploitation Agricole du Chateau Bellevue la Fôret a également déposé les autres marques suivantes : CV LA CAILLE DES VOSGES , SARDY , FROMAGE DE LA TRAPPE DE TIMADEUC , CAZAL , CHATEAU REQUIER , ILE D'AMOUR , "CHATEAU DE PIANICIA" , - CHATEAU LE NOBLET - , (Marque figurative) , CHATEAU MOULIN FONTMUREE


Société Civile d'Exploitation Agricole du Chateau Bellevue la Fôret - 4500 Avenue de Grisolles,31620 FRONTON - 31620 - France - SIREN 311587604


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 53,31527 RAMONVILLE CEDEX - 31527 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Vins d'appellation d'origine controlée Côte du Frontannais provenant de l'exploitation exactement dénomée “ Chateau Bellevue la Forêt ”.