CHATEAU BARRAIL DE FRANC

Société Civile d'Exploitation Agricole du Domaine de la ROGERE (SCA), représentée par son gérant M. Roger ROUAT

Présentation de la marque CHATEAU BARRAIL DE FRANC

Déposée le 11 juin 1990 par Société Civile d'Exploitation Agricole du Domaine de la ROGERE (SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU BARRAIL DE FRANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Civile d'Exploitation Agricole du Domaine de la ROGERE (SCA), représentée par son gérant M. Roger ROUAT domicilié(e) 24610 MINZAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son gérant M. Roger ROUAT - France.

La marque CHATEAU BARRAIL DE FRANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BARRAIL DE FRANC est expirée depuis le 11 juin 2000.

Société Civile d'Exploitation Agricole du Domaine de la ROGERE (SCA a également déposé les autres marques suivantes : CV LA CAILLE DES VOSGES , SARDY , FROMAGE DE LA TRAPPE DE TIMADEUC , CAZAL , CHATEAU REQUIER , ILE D'AMOUR , "CHATEAU DE PIANICIA" , - CHATEAU LE NOBLET - , (Marque figurative) , CHATEAU MOULIN FONTMUREE