Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE
/
CAZAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAZAL
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3035050
Date de dépôt :
09/06/2000
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
09/06/2010

Présentation de la marque CAZAL

Déposée le 9 juin 2000 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « CAZAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-30 du 28 juillet 2000.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE domicilié(e) du DOMAINE DE CAZAL VIEL, 34460 CESSENON SUR ORB - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 356 549 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Henri MIQUEL - France.

La marque CAZAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3035050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAZAL est expirée depuis le 9 juin 2010.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : CV LA CAILLE DES VOSGES , SARDY , FROMAGE DE LA TRAPPE DE TIMADEUC , CHATEAU REQUIER , ILE D'AMOUR , "CHATEAU DE PIANICIA" , - CHATEAU LE NOBLET - , (Marque figurative) , CHATEAU MOULIN FONTMUREE , LES LARMES DES FEES


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE - du DOMAINE DE CAZAL VIEL, 34460 CESSENON SUR ORB - France - SIREN 327356549


Monsieur Henri MIQUEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-47

Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) : vin de pays.