Société Civile d'Exploitation Agricole Domaine de la Truffe
Numéro de dépôt :
96649045
Date de dépôt :
04/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2006
Présentation de la marque CAPONET
Déposée le 4 novembre 1996 par la société Société Civile d'Exploitation Agricole Domaine de la Truffe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAPONET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-50 du 13 décembre 1996.
Le déposant est la société Société Civile d'Exploitation Agricole Domaine de la Truffe domicilié(e) Ravin de Prayon, 04500 RIEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 738 284 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude MONGES - France.
La marque CAPONET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649045.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
