Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAILLES PLUME D'ARGENT
Société Civile d'Exploitation Agricole LA CAILLE DES VOSGES

Numéro de dépôt :
1508207
Date de dépôt :
09/01/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/01/2009
CAILLES PLUME D\'ARGENT de Société Civile d\'Exploitation Agricole LA CAILLE DES VOSGES

Présentation de la marque CAILLES PLUME D'ARGENT

Déposée le 9 janvier 1989 par Société Civile d'Exploitation Agricole LA CAILLE DES VOSGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAILLES PLUME D'ARGENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Civile d'Exploitation Agricole LA CAILLE DES VOSGES, domicilié(e) 88520 BERTRIMOUTIER (dossier no 2133826) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LA CAILLE DES VOSGES M. BAUMGARTNER domicilié(e) (dossier no 2133826) - France.

La marque CAILLES PLUME D'ARGENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAILLES PLUME D'ARGENT est expirée depuis le 9 janvier 2009.

Société Civile d'Exploitation Agricole LA CAILLE DES VOSGES a également déposé les autres marques suivantes : CV LA CAILLE DES VOSGES , SARDY , FROMAGE DE LA TRAPPE DE TIMADEUC , CAZAL , CHATEAU REQUIER , ILE D'AMOUR , "CHATEAU DE PIANICIA" , - CHATEAU LE NOBLET - , (Marque figurative) , CHATEAU MOULIN FONTMUREE


Société Civile d'Exploitation Agricole LA CAILLE DES VOSGES - 88520 BERTRIMOUTIER (dossier no 2133826) - France


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LA CAILLE DES VOSGES M. BAUMGARTNER - (dossier no 2133826) - France


Renouvellement sans limitation le 31 décembre 1998 n°2133826 - Publication au BOPI 1998-12-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Gibier, gibier d'élevage et oeufs.