Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLEVUE LA FORET
Société Civile d'Exploitation Agricole du CHATEAU BELLEVUE LA FORET

Numéro de dépôt :
1595623
Date de dépôt :
10/01/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/01/1995
BELLEVUE LA FORET de Société Civile d\'Exploitation Agricole du CHATEAU BELLEVUE LA FORET

Présentation de la marque BELLEVUE LA FORET

Déposée le 10 janvier 1985 par Société Civile d'Exploitation Agricole du CHATEAU BELLEVUE LA FORET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BELLEVUE LA FORET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Civile d'Exploitation Agricole du CHATEAU BELLEVUE LA FORET, domicilié(e) Domaine de La Forêt, 31620 FRONTON - France.

La marque BELLEVUE LA FORET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLEVUE LA FORET est expirée depuis le 10 janvier 1995.

Société Civile d'Exploitation Agricole du CHATEAU BELLEVUE LA FORET a également déposé les autres marques suivantes : CV LA CAILLE DES VOSGES , SARDY , FROMAGE DE LA TRAPPE DE TIMADEUC , CAZAL , CHATEAU REQUIER , ILE D'AMOUR , "CHATEAU DE PIANICIA" , - CHATEAU LE NOBLET - , (Marque figurative) , CHATEAU MOULIN FONTMUREE


Société Civile d'Exploitation Agricole du CHATEAU BELLEVUE LA FORET - Domaine de La Forêt, 31620 FRONTON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46

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