Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Société Civile d'Exploitation Agricole
/
ABBAYE DE TIMADEUC PATES DE FRUITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ABBAYE DE TIMADEUC PATES DE FRUITS
Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
95582796
Date de dépôt :
25/07/1995
Lieu de dépôt :
VANNES
Date d'expiration :
25/07/2005

Présentation de la marque ABBAYE DE TIMADEUC PATES DE FRUITS

Déposée le 25 juillet 1995 par la société Société Civile d'Exploitation Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES), la marque française « ABBAYE DE TIMADEUC PATES DE FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est la société Société Civile d'Exploitation Agricole domicilié(e) Abbaye Notre-Dame de TIMADEUC, 56580 BREHAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 800 473 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MINGAM François Gabriel - France.

La marque ABBAYE DE TIMADEUC PATES DE FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABBAYE DE TIMADEUC PATES DE FRUITS est expirée depuis le 25 juillet 2005.

Société Civile d'Exploitation Agricole a également déposé les autres marques suivantes : CV LA CAILLE DES VOSGES , SARDY , FROMAGE DE LA TRAPPE DE TIMADEUC , CAZAL , CHATEAU REQUIER , ILE D'AMOUR , "CHATEAU DE PIANICIA" , - CHATEAU LE NOBLET - , (Marque figurative) , CHATEAU MOULIN FONTMUREE


Société Civile d'Exploitation Agricole - Abbaye Notre-Dame de TIMADEUC, 56580 BREHAN - France - SIREN 777800473


MINGAM François Gabriel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Fruits cuits gelées Confitures confiserie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.